Sossoux

logo-Sossoux

Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site www.sossoux.be (le « Site ») de la société MOSSOUX SOPHIE (ci-après; « SOSSOUX »).

Entreprise en personne physique : Sophie Mossoux - Immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0755.419.271.

Propriété Intellectuelle et Industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images, tutoriels, vidéos et sons, sont la propriété exclusive de SOSSOUX et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de SOSSOUX est interdite.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de SOSSOUX ou de tiers ayant autorisé limitativement SOSSOUX, ou l'une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de SOSSOUX, est strictement interdite.

Ce Site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Les marques SOSSOUX figurant sur le Site est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite de SOSSOUX est prohibée.

La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les cookies

Un « cookie » est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ces cookies sont utilisés afin de gérer la commande des objets proposés. Aucun cookie de mesure d’audience ou de ciblage de publicité n’est implémenté sur ce Site.

La gestion des cookies

Pour accepter ou refuser l’installation de cookies, vous devez paramétrer votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur étant différente, elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Vous pouvez les désactiver de la façon suivante :

Internet Explorer

  1. Choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet ».
  2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité ».
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Mozilla Firefox

Google Chrome

Safari

Pour en savoir plus : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Protection des données personnelles

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de rectification aux informations nominatives les concernant et d'un droit d’opposition. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

SOSSOUX
Allée des Colzas 73
1160 Auderghem
E-mail : sossouxcreation@hotmail.com

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par la loi du 11 décembre 1998. En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Réalisation du site

Le Site Internet www.sossoux.be  a été réalisé par SOSSOUX.

Editeur :

SOSSOUX
Allée des Colzas 73
1160 Auderghem
E-mail : sossouxcreation@hotmail.com

Développeur :

Digital Papyrus
François Clapuyt
Grand Place, 23/304
1348 Louvain-la-Neuve